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Documents liés aux conseils municipaux
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Documents liés aux conseils municipaux
Retrouvez ici l'ensemble des documents liés aux conseils municipaux de la Ville de La Valette-du-Var.
Documents liés avec le conseil municipal du 24.06.2024
DÉLIBÉRATION N°109
(Date de mise en ligne :
26 juin 2024
)
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 ( DM1)- BUDGET PRINCIPAL 2024
PAGE TABLEAU D’ARRÊTÉ DES SIGNATURES
DÉLIBÉRATION N°107
(Date de mise en ligne :
28 juin 2024
)
COMPTE FINANCIER UNIQUE : CFU EXERCICE 2023
NOTE SYNTHÉTIQUE ANNEXÉE À LA DÉLIBÉRATION 107
DOCUMENT DGCL DGFIP SUR LE CFU
Documents liés avec le conseil municipal du 08.04.2024
NOTE SYNTHÉTIQUE BP
(Date de mise en ligne :
15 avril 2024
)
MAQUETTE BUDGÉTAIRE BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2024
(Date de mise en ligne :
15 avril 2024
)
PAGE D’ARRÊTÉ DES SIGNATURES
(Date de mise en ligne :
15 avril 2024
)
Documents liés avec le conseil municipal du 04.03.2024
DÉLIBÉRATION SUR LE VOTE DU DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
(Date de mise en ligne :
07 mars 2023
)
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Documents liés aux Conseils municipaux – 2023
Documents liés aux Conseils municipaux – 2022
Documents liés aux Conseils municipaux – 2021
Documents liés aux Conseils municipaux – 2020
Documents liés aux Conseils municipaux – 2019
Documents liés aux Conseils municipaux – 2018